L’achat d’un spa et son installation dans le jardin ou sur la terrasse est un rêve accessible, mais attention aux règles à respecter. Avant de profiter pleinement de votre spa extérieur et de vous lancer dans ce beau projet, mieux vaut connaître les démarches obligatoires, les normes de sécurité et les éventuelles réglementations locales, notamment dans la région de Valenciennes. Cet article vous guide pas à pas pour une installation sereine dans les règles.

Spas hors-sol vs spas encastrés : deux types d’installation

Spa hors sol

Un spa hors-sol est simplement posé sur le sol (ou une dalle) et ne nécessite pas de déposer une déclaration de travaux en mairie. Il est considéré comme un équipement mobile. Si ce type de spa est de taille modeste, cela n’implique généralement aucune démarche administrative spécifique (au-dessous de 10 m² notamment). Côté obligations, les spas hors-sol bénéficient de plus de souplesse : moins de contraintes d’urbanisme et généralement pas d’exigence légale d’autorisation ou de de dispositifs de sécurité, ce qui simplifie l’installation de votre équipement de bain à remous.

Spas enterrés

Les spas enterrés s’intègrent dans le sol ou la terrasse, à la manière d’une mini-piscine. Ce type d’installation nécessite des travaux plus lourds (creusement, terrassement) et est assimilé à une piscine sur le plan réglementaire. Par conséquent, les formalités administratives sont plus strictes que pour un modèle de spa hors-sol : une déclaration préalable de travaux est généralement requise en mairie, et pour les très gros ouvrages un permis de construire peut être nécessaire. La loi impose des normes de sécurité identiques à celle d’une piscine (barrières, alarmes, etc.). Les spas enterrés offre une intégration esthétique optimale mais s’accompagnent de davantage d’obligations légales.

Avant de choisir parmi les spas hors-sol et les spas enterrés, il faut donc peser ces différences réglementaires. Dans les deux cas, s’informer et respecter la réglementation en matière d’urbanisme et de sécurité permettra de profiter de son spa en toute sérénité et d’éviter les ennuis administratifs ou de voisinage.

Réglementation pour l’installation d’un spa extérieur

Démarches administratives

Le principal élément à prendre en compte avant l’achat et l’installation de votre équipement de bain à remous est la surface de votre spa. Si il fait moins de 10m², il n’est généralement pas nécessaire de lancer une démarche administrative. Si vous possédez un spa dont la surface est supérieure à 10m² (spa de nage par exemple), il faut absolument déposer en mairie une déclaration préalable de travaux, pour être en conformité et respecter les normes et la réglementation en vigueur.

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Vous habitez à Valenciennes, Saint Saulve, Raismes ou encore Bruay-sur l’Escaut ? Quel que soit votre lieu d’habitation, il est nécessaire de contacter la mairie de votre commune, afin de connaître le PLU. Le plan Local d’Urbanisme est un document qui fixe les règles d’urbanisme à respecter dans chaque commune, notamment pour les constructions et aménagements extérieurs. Certaines villes dictent des contraintes locales spécifiques. Esthétique, hauteur d’un éventuel abri, zone protégée, emplacement… Autant d’éléments qui peuvent être source de questionnement. Vous mettre à la page de la réglementation locale en vigueur vous permettra d’ajuster votre projet sans risques d’amendes ou de refus de permis de construire (dans le cas où votre projet le nécessite)

Distance d’implantation et voisinage

L’emplacement de votre spa nécessite de respecter certaines règles. Selon le règlement national d’urbanisme (RNU), la distance minimale à respecter est de 3 mètres par rapport à la limite de propriété de votre voisin. Encore une fois, cette distance de 3 m peut être différentes dans le PLU de votre ville.

Dans tous les cas, il est recommandé de placer votre spa éloigné de toute mitoyenneté. Pour éviter les nuisances telles que le bruit du système de fonctionnement, des équipements, des éclaboussures, et même pour éviter une vue directe, il est préférable d’installer votre appareil au milieu du jardin, ou à l’opposé de l’habitation voisine.

Sécurité et normes obligatoires

Pour les spas enterrés ou semi-enterrés dans votre propriété, la loi oblige d’avoir recours à un dispositif anti-noyade. Parmi les dispositifs homologués, vous pouvez avoir recours à une barrière de protection rigide, une alarme de détection de chute, une couverture de sécurité renforcée, ou un abri fermant à clé.

Pour les spas hors sol, un de tels équipements ne sont pas obligatoires, mais la prudence reste de mise !

Si vous êtes en location

Dans le cas d’une location, vous êtes obligé de demander l’accord écrit du propriétaire avant de procéder à l’installation d’un spa dans le jardin ou sur la terrasse de l’habitation. Sans son consentement, vous pourriez être contraint de retirer le spa et de remettre les lieux en état à votre départ, voire de perdre le bénéfice du spa installé. Votre propriétaire peut même garder le spa sans compensation si vous le laissez sur place sans autorisation, d’où l’importance d’une demande et d’une entente préalable.

Quid de Valenciennes et ses alentours ?

Les règles mentionnées ci-dessus vont globalement être les mêmes, que vous habitiez à Anzin, Marly ou Saint-Saulve. Il peut cependant exister des spécificités locales. Dans le PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) de Valenciennes et sa métropole, il peut exister des contraintes spécifiques. Zone patrimoniale protégée (centre historique), esthétique des aménagement extérieurs, ou encore distance, hauteur et abri de spa sont autant de points qui peuvent nécessiter une adaptation de votre projet de bain à remous.

Avant d’entamer votre projet, il est largement conseillé de contacter le service urbanisme de la mairie de votre commune (Valenciennes, Raismes ou encore Petite-Forêt) pour connaître la réglementation locale éventuelle. Cela vous évitera les mauvaises surprises, comme un refus de la demande, ou même une amende pour non conformité.

À retenir pour une installation de spa dans les règles à Valenciennes

L’installation d’un spa extérieur reste simple si vous suivez l’ordre de marche : consultez le PLU et le service urbanisme de votre commune (Valenciennes, Anzin, Marly, Saint-Saulve), déposez une déclaration préalable si la surface et l’installation (spa enterré ou hors-sol) l’exigent, respectez une certaine distance avec le voisinage, sécurisez tous spas enterrés ou semi-enterrés, et faites contrôler l’alimentation électrique de votre équipement. Ces réflexes évitent refus, amendes et conflits. À vous de transformer votre projet de bain à remous en un espace de détente conforme, sûr et durable.